Les Conditions Générales
Les présentes Conditions Générales de la société Oh My Shoes établissent les droits et les obligations des parties dans le cadre de la vente de produits et services par ohmyshoes.fr aux clients et de l’utilisation du site Internet ohmyshoes.fr. Le client déclare en avoir pris connaissance et accepté les droits et obligations y afférents.
Ces conditions de vente sont celles en vigueur au quatorze mars 2007, elles peuvent subir des modifications et dans ce cas, nous le signalerons sur notre site Internet.
Les présentes Conditions de Ventes sont soumises à la loi française.
Article 1 : Présentation de la Société
Oh My Shoes est une Société à Responsabilité Limitée (SARL) au capital de 8 000€ dont le siège social est situé au 18, place Edgar Tarquin 13015 Marseille et enregistrée au Registre du Commerce de Marseille sous le numéro 495 262 271
SIREN : 495 262 271, TVA intracommunautaire : FR92495262271
Article 2 : Activité
Oh My Shoes est un nouvel espace de ventes privées en ligne, qui organise en exclusivité pour ses membres des ventes flash de Mode, Décoration, Accessoires, Jouets, Articles de sport… se déroulant sur quelques jours seulement.
Oh My Shoes étant un club privé, il est impératif de s’inscrire avant d’accéder aux ventes.
Oh My Shoes fonctionne sur un système de parrainage : les membres du club peuvent parrainer leurs relations pour qu’elles puissent devenir membre sans aucune contrepartie financière. Au premier achat de leurs filleuls, les parrains reçoivent des bons d’achat de 5€ par filleul, ces bons sont valables 9 mois et non cumulables à valoir sur le prochain achat sur le site ohmyshoes.fr.
Le futur membre doit remplir un formulaire d’inscription, lorsque l’inscription est validée, le membre devient titulaire d’un compte personnel accessible par un mot de passe.
Tous les achats effectués par le membre sur le site seront faits par le biais de ce compte.
Article 3 : Produits
Frais de livraison :
National France et Monaco
Zone 1 Allemagne, Belgique, Pays Bas, Luxembourg
Zone 2 Grande Bretagne, Italie, Espagne
Zone 3 Autriche, Danemark, Irlande, Portugal
Zone 4 Finlande, Norvège, Suède, Suisse, Açores, Madère, Canaries
Zone 5 Grèce, Hongrie, Islande, Pologne, République Tchèque, Slovaquie, Slovénie
Zone 6 Autres pays de l'Europe de l'Est et Maghreb
Zone 7 USA, Canada, Afrique et Moyen Orient
Zone 8 Amériques hors USA et Canada, Asie, Océanie
Zone OM1 Guadeloupe (y compris ST Barthélémy et St Martin), Martinique, Réunion, Guyane, Mayotte, St Pierre et Miquelon
Zone OM2 Nouvelle calédonie et ses dépendances, Polynésie Française, Iles Wallis et Futuna et terres Australes et Antarctiques Françaises
Les renseignements mentionnés sur chaque fiche-produit, ainsi que leur photo, sont ceux communiqués à ohmyshoes.fr par les fournisseurs et validés par leurs soins avant mise en ligne. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif, si des erreurs y figurent, la responsabilité de chicdressing.com ne pourra être engagée.
Les ventes sont organisées sur une durée courte prédéfinie, ainsi les quantités sont valables dans la limite des stocks disponibles. Cependant malgré toutes les précautions prises, il se peut que le produit commandé et acheté ne soit plus disponible. Dans ce cas, le client sera informé par email de la rupture de stock et le remboursement sera effectué par virement bancaire dans les meilleurs délais.
En cas de rupture de stock avant la fin de la vente, vous serez informé sur le site de ohmyshoes.fr. Les quantités épuisées sont indiquées directement sur le site à côté des produits.
Article 4: Commande
Les membres garantissent qu'ils sont pleinement habilités à utiliser la carte bancaire et que cette carte bancaire donne accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultant de l'utilisation des services de ohmyshoes.fr.
Pour valider la commande, le membre doit accepter entièrement et sans réserve l’intégralité des Conditions Générales de Ventes et d' Utilisation. Cliquer sur le bouton « valider ma commande » constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu' une signature manuscrite. Après acceptation du paiement par la banque, Oh My Shoes confirmera la commande par email ainsi que son expédition.
Les prix de nos produits sont indiqués toutes taxes comprises et hors participation aux frais de préparation logistique et d' expédition.
Les livraisons ont lieu partout dans le monde.
Le prix boutique indiqué à titre d’information à côté du prix de vente est fourni par le fournisseur.
Les produits demeurent la propriété du fournisseur jusqu' au complet paiement de la commande.
Oh My Shoes se réserve le droit d’annuler une livraison ou d' annuler une commande passée par un membre pour lequel est identifié un litige résolu encore en cours. Oh My Shoes se donne le droit sans aucune justification d' annuler une commande.
Les bons de commande et les factures sont archivés sur un support fiable et durable conservé dans les systèmes informatiques de ohmyshoes.fr
Le membre acheteur peut avoir accès aux bons de commandes et factures le concernant par voie électronique, sur simple demande.
Article 5: Disponibilité
En cas d' indisponibilité de produit après passation de la commande et avant la fin des expéditions de la vente concernée, le membre sera informé par email de la livraison d' une commande partielle ou de l' annulation de sa commande.
Si le débit est déjà intervenu au moment de l' information donnée sur l' indisponibilité du produit, une demande de remboursement des sommes engagées est faite, un email est alors envoyé au membre à ce sujet. Suite à cette demande, la rapidité de remboursement dépend du type de carte bancaire du client : dans le cas d' une carte à débit immédiat, le compte courant est crédité sous 3 à 8 jours en fonction de la banque ; dans le cas d' une carte à débit différé, le crédit apparaît dans les mêmes conditions que celles des débits habituels sur le compte carte et non sur le compte courant. Si ce remboursement est plus long, il est fortement recommandé au client de prendre contact avec sa banque.
Article 6 : Modalités de paiement
Le paiement des achats se fait à la commande, et uniquement par carte bancaire. Les cartes bancaires CB, Eurocard, Mastercard et Visa sont acceptées. Les cartes American Express ne sont pas acceptées. Le client sera débité sous moins d’une semaine suivant la validation de la commande. Le suivi des transactions est enregistré par Oh My Shoes ainsi que par la banque
HSBC qui assure le paiement sécurisé.
Dès validation du paiement par le centre bancaire, la commande devient effective. En cas de refus bancaire, ohmyshoes.fr annulera automatiquement la commande en cours.
Toutes les transactions bancaires sont sécurisées grâce au module de paiement du HSBC qui veille au cryptage de vos données personnelles.
Oh My Shoes n’a accès à aucun moment à vos données bancaires confidentielles. Il est donc impossible de pré enregistrer ses coordonnées bancaires pour simplifier le processus de commande.
Pour la sécurisation du paiement, Oh My Shoes a choisi le module de paiement en ligne du HSBC, reposant sur l' utilisation du protocole de cryptage SSL (Secure Socket Layer) et qui assure la transmission cryptée des informations relatives à la transaction entre le poste de l' internaute acheteur et le serveur de paiement. Ce Protocole est le plus utilisé dans le monde (plus de 80% des sites marchands utilisent SSL), il est disponible sur la quasi-totalité des navigateurs.
Une fois le paiement validé, vos données seront détruites automatiquement. C’est pourquoi à chaque commande il vous faudra à nouveau rentrer vos coordonnées bancaires.
Paiement par MaxiCheque : le Client devra se conformer aux conditions d'utilisation présentes sur www.maxicheque.com afin de pouvoir effectuer ses achats sur www.ohmyshoes.fr.
Article 7 : Livraison
Les livraisons chez le particulier sont assurées par la Poste avec Colissimo Suivi et par Exapaq lorsque l’Acheteur est livré à son entreprise. La livraison avec la poste se fait du lundi au samedi et du lundi au vendredi avec Exapaq.
Ces livraisons sont effectuées dans les 48h suivant la prise en charge du colis par La Poste, partout en France métropolitaine, Corse et principauté de Monaco incluses. Le délai de livraison est indiqué sur le site www.ohmyshoes.fr au moment de la commande.
Les produits seront envoyés à l' adresse de livraison que l' acheteur a indiquée au cours du processus de commande.
La participation aux frais de préparation logistique et d' expédition s' entend TTC et s’ajoute au montant de la commande.
Toutes nos livraisons sont annoncées par email. Lors de l' expédition d' une commande complète, ohmyshoes.fr prévient qu' une facture originale incluant les frais de livraison et la TVA est accessible en ligne. Dans le cas d' une expédition partielle, un bon de commande, récapitulant les produits effectivement présents dans le colis, est joint.
7-1 Colissimo Suivi
Le colis sera remis à l’adresse du destinataire contre sa signature ou celle de toute personne attachée à son service, demeurant avec lui ou mandatée spécialement ou par tout autre mode de mise à disposition convenu avec La Poste. Le cas échéant, la signature numérisée du destinataire, de toute personne attachée à son service, demeurant avec lui, ou de la personne spécialement mandatée, ainsi que sa reproduction font preuve de livraison du colis. Les Parties reconnaissent à cette signature une valeur juridique identique à celle d’une signature sur document papier. Le destinataire est informé par un avis de mise en instance laissé dans sa boîte aux lettres. Ce dernier indique les coordonnées du bureau de Poste où le destinataire pourra retirer l’envoi contre remboursement. La durée de mise en instance est de 15 jours consécutifs. Ce délai ne comprend pas le jour de dernière présentation à domicile. Le client pourra aussi contacter La Poste afin de prévoir une nouvelle livraison à domicile. Au-delà de ce délai, le colis est retourné à Oh My Shoes. Une deuxième présentation chez le destinataire peut être effectuée à la charge de Chic Dressing ou le client peut annuler sa commande dans les conditions prévues à l’article 8 des présentes conditions générales de vente.
7-2 Exapaq
Pour l’envoi par Exapaq à l’entreprise du client, le colis est remis contre signature de l’entreprise. Les Parties reconnaissent à cette signature une valeur juridique identique à celle d’une signature sur document papier. En cas d’absence, une deuxième présentation chez l’entreprise peut être effectuée ou le client peut annuler sa commande dans les conditions prévues à l’article 8 des présentes conditions générales de vente.
Chaque livraison est réputée effectuée dès mise à disposition du produit auprès du membre par le transporteur, matérialisé par le système de contrôle utilisé par le transporteur, tel que le système de suivi de livraison proposé sur le site Internet de la Poste concernant les Colissimo Suivi.
Lors de la réception du colis, il est de la responsabilité du destinataire de vérifier la conformité du produit et que le colis est bien intégralement scotché et de porter sur le bon de livraison les dommages éventuels dus au transporteur. En cas de dégradation avérée, le membre devra poser une réclamation par lettre recommandée avec avis de réception dans un délai de sept jours après réception du colis. La réclamation sera envoyée à l’adresse suivante :
Oh My Shoes SARL (Service suivi clientèle)
18, place Edgar Tarquin
13015 Marseille
Le produit devra être retourné en colissimo suivi dans son état d’origine au Vendeur dans un délai de sept jours à compter de la réception de la marchandise, à défaut de quoi, la réclamation ne pourra être acceptée. Les frais de retour sont à la charge du Vendeur. Il faut alors que le client joigne le justificatif des frais de port au colis. Ces frais seront alors remboursés ou transformables en bons d’achat suivant la volonté du client.
Oh My Shoes décline toute responsabilité quant au non respect des délais de livraison dus au fait imprévisible ou insurmontable du transporteur (notamment en cas de perte des produits ou de grève).
Colis perdu
Lorsqu' un colis quitte les entrepôts Chic Dressing, il peut être acheminé par :
- La Poste (en Colissimo Suivi)
- Exapaq
Dans le cas d' un envoi en Colissimo Suivi, le client est informé de ce départ par l' envoi d' un email récapitulant les produits envoyés ainsi que le numéro de suivi permettant de suivre l’envoi du colis sur le notre site dans la rubrique « Mon Compte » puis « Mes Commandes ».
Si ni le bureau de Poste ni le suivi de colis (www.coliposte.net) ne disent avoir trace de ce colis, le client doit alors se manifester auprès de Chic Dressing.
Le Service des Relations Membres de ohmyshoes.fr ouvrira alors une enquête auprès des services concernés.
Le client recevra alors un email lui indiquant qu' une enquête est ouverte. Les délais de réponse définitive de la Poste varient de 1 à 3 semaines, à compter de l' envoi de l' email envoyé au client.
- Si le colis est retrouvé, il est alors envoyé au client : la procédure de réception suit alors son cours normal (dépôt du colis ou avis de passage, etc. .)
- Si le colis est déclaré perdu, Chic Dressing avise alors le client et engage immédiatement le remboursement du colis (produits et frais de port)
Dans le cas d' un envoi par Exapaq, le client est informé de ce départ par l' envoi d' un email récapitulant les produits envoyés ainsi que le numéro de suivi permettant de suivre l’envoi du colis sur notre site dans la rubrique « Mon Compte » puis « Mes Commandes ».
Il faut ensuite compter 1 à 3 jours ouvrés pour être livré. En cas d' absence, un avis de passage est déposé dans la boîte aux lettres : les coordonnées du transporteur sont alors communiquées au client qui doit alors convenir d' un rendez-vous en appelant au numéro indiqué sur l' avis.
Si le transporteur ne peut laisser l' avis de passage (adresse inconnue, code porte non communiqué), il prend contact avec ohmyshoes.fr pour avoir l' élément manquant auprès du client.
Sans réponse de celui-ci, le colis revient chez ohmyshoes.fr et un remboursement est alors effectué.
Article 8 : Droit de rétractation et retour des produits
Tous les produits vendus bénéficient de la clause « satisfait ou remboursé » pendant 7 jours à compter de la date de livraison conformément aux dispositions du Code de la Consommation, article L 121-20, sauf spécification contraire indiquée lors des jours de ventes. Cependant, en application des dispositions de l' article L.121-20-2 du Code de la Consommation, certains produits faisant l' objet d' une vente ne peuvent être l' objet du droit de rétractation du client, et ce notamment lorsque ohmyshoes.fr proposera à la vente à ses membres des « enregistrements audio ou vidéo ou des logiciels informatiques ».
En effet, sauf si ces derniers n' ont pas été ouverts (retrait du scotch de protection), ces produits étant délivrés ne pourront être ni restitués ni remboursés.
Préalablement à tout retour, le membre devra indiquer son intention par le biais du formulaire de contact sur le site de ohmyshoes.fr afin d’obtenir un numéro de retour. Vous devrez aussi remplir une fiche de retour, qui sera à insérer dans le colis et téléchargeable ici.
Le retour s' effectuera à l' adresse suivante, sauf spécifications contraires :
Oh My Shoes SARL
18, place Edgar Tarquin
13 015 Marseille
Le client exerce son droit de rétractation conformément à l' article L 121-20 du Code de la Consommation dans le délai de 7 jours qui court à compter de la réception des marchandises.
Il dispose ensuite d' un délai de 10 jours à compter de l' obtention du numéro de retour pour renvoyer son colis. Si le retour est effectué au-delà de ce délai de 10 jours, ohmyshoes.fr sera en mesure de refuser le colis, et ainsi de le renvoyer à son expéditeur.
Ce droit s' exerce par le renvoi du produit à ohmyshoes.fr, seuls les frais de port restant à la charge du client. Le remboursement auprès de la banque du client sera effectué dans le délai de 30 jours à compter de la réception des marchandises par ohmyshoes.fr, comme suite à l' exercice du droit de rétractation.
Dans le cas où Oh My Shoes commettrait une erreur de conformité sur la marchandise (quantité, taille, couleur…), les frais de retour seront à la charge de Oh My Shoes. Il faut alors que le client renvoie le produit en colissimo suivi et joigne le justificatif des frais de port au colis. Les frais de port seront alors remboursés ou transformables en bons d’achat. Le client sera ensuite remboursé le plus rapidement possible.
Article 9 : Garantie
Si le produit est défectueux, vous bénéficiez de la garantie du constructeur dans les conditions qui sont indiquées par ce dernier dans la notice accompagnant l’article livré. Dans ce cas, et si vous pensez que votre article est atteint d’un vice le rendant impropre à son usage ou encore sous garantie, vous devez vous mettre en relation avec le SAV du fabriquant ou avec nous même en respectant le formalisme de réclamation de l’article 1941 du code civil. Il est rappelé que le fabricant est responsable par principe de tout ce qui concerne la sécurité des produits (article 1386-1) du Code Civil. En tout état de cause, la responsabilité de Oh My Shoes ne pourra pas excéder la valeur de l’article acheté et aucune autre indemnité ne pourrait être réclamée en dehors de celles qui sont expressément prévues par le Code de la Consommation.
Article 10 : le club privilège
Les membres de Oh My Shoes peuvent accéder aux ventes dès l’heure et la date d’ouverture annoncées. Etre membre du club privilège, offre la possibilité à ceux qui le sont de se connecter en avant-première à chaque vente. L’accès devient effectif automatiquement dès l’acceptation par la banque du paiement à l’adhésion au club. Cette adhésion est valide durant 1 an à compter du jour d’achat de celle-ci. L’adhésion au club privilège ne peut donner lieu à aucun remboursement, de quelque nature que ce soit.
Article 11 : Droits d’auteur
Le Site et son contenu font l' objet d' une protection légale au titre de la propriété littéraire et artistique (droits d' auteurs) et de la propriété industrielle (marques, dessins et modèles). L' utilisation du Site est limitée à la consultation, l' édition et/ou l' impression de tout ou partie du site pour un usage strictement individuel et privé.
Toute reproduction et diffusion d' éléments du site à des fins commerciales, ainsi que toute modification, réutilisation ou incorporation de ces éléments à d' autres œuvres est interdite, sauf autorisation expresse et par écrit de ohmyshoes.fr. Le non-respect de ces règles peut engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.
Article 12 : Protection des données personnelles
Les informations personnelles recueillies font l’objet d’un traitement automatisé. Ce traitement automatisé de données a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission National d’informatique et des libertés (CNIL) sous le numéro 1188668. Les données seront utilisées pour répondre aux différents services de boutique en ligne proposés par ohmyshoes.fr. Le membre donne son consentement à cette utilisation.
Dans tous les cas, dans le cadre du respect des lois Informatiques et Libertés et en application de l’article 27 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, ohmyshoes.fr s’engage à ne diffuser en aucun cas vos informations à un tiers ou un quelconque organisme commercial.
Le membre peut accéder à tout moment aux informations le concernant et procéder aux modifications qu’il estime nécessaires à partir de l’espace « mon compte » du Site.
Oh My Shoes SARL –
18, place Edgar Tarquin 13015 Marseille